Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison Saine
Arnaud VILMUS

Numéro de dépôt :
3610751
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2018
La Maison Saine de Arnaud VILMUS

Présentation de la marque La Maison Saine

Déposée le 12 novembre 2008 par Arnaud VILMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison Saine »

Le déposant est Arnaud VILMUS domicilié(e) 39 Rue de l'Armée Patton - 54770 - BOUXIERES AUX CHENES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud VILMUS domicilié(e) 39 Rue de l'Armée Patton - 54770 - BOUXIERES AUX CHENES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison Saine est expirée depuis le 12 novembre 2018.

Arnaud VILMUS a également déposé les autres marques suivantes : ISOLATION NATURELLE DE LORRAINE , ISOLATION NATURELLE DE FRANCE , la maison saine , Néga ouate , Méga ouate


Arnaud VILMUS - 39 Rue de l'Armée Patton - 54770 - BOUXIERES AUX CHENES - France


Arnaud VILMUS - 39 Rue de l'Armée Patton - 54770 - BOUXIERES AUX CHENES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Couleurs vernis laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; Les produits mentionnés ci-dessus seront de nature écologique à destination de la construction neuve ou ancienne.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser ; savons. Les produits mentionnés ci-dessus seront de nature écologique à destination de la construction neuve ou ancienne.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Les produits mentionnés ci-dessus seront de nature écologique à destination de la construction neuve ou ancienne.

Matières à calfeutrer, à etouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métallique ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Les produits mentionnés ci dessus seront de nature écologique à destination de la construction neuve ou ancienne.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non metalliques pour la construction ; construction non métallique ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; Les produits mentionnés ci-dessus seront de nature écologique à destination de la construction neuve ou ancienne.

Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Les produits mentionnés ci dessus seront de nature écologique à destination de la construction neuve ou ancienne.

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Maçonnerie ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matières de constructions ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étancheité (construction). Les services mentionnés ci dessus concerneront la construction écologique.

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques conférences ou congrès ; micro-édition. Les services mentionnés ci-dessus concerneront la construction écologique.

Etudes de projets techniques ; architectures ; décoration intérieures. Les services mentionnés ci dessus concerneront la construction ou la décoration faite qu'avec des matériaux écologiques.